Agenda

Bilan à mi-mandat - Réunion d’information
Jeudi 21 septembre 18:00-19:30
Bilan à mi-mandat - Réunion d’information
Jeudi 21 septembre 20:00-21:30

Tout l'agenda

Conseil municipal

Accueil >Agenda>Conseil municipal
Vendredi 15 septembre 20:30 En mairie, salle du conseil municipal

Salle du conseil municipal, en mairie.

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/070. Budget principal 2017 - Décision modificative n°4
  • 2017/071. Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • 2017/072. Valence Romans Agglo - Approbation du pacte financier et fiscal
  • 2017/073. Nouveau règlement de la garderie de l’école A Dureau - Bonlieu
  • 2017/074. Nouveau règlement de la garderie du soir du groupe scolaire du Châtelard
  • 2017/075. SDED - Raccordement collectif extérieur pour alimenter une maison médicale et des logements
  • 2017/076. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement collectif extérieur pour alimenter une maison médicale et des logements - Création poste 4UF rue du port
  • 2017/077. Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Création poste 4UF rue du port
  • 2017/078. SDED - Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
  • 2017/079. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°2 à la promesse de bail
  • 2017/080. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2016
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses