Conseil municipal

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Lundi 10 juillet 20:30

Salle du conseil municipal, en mairie.

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/054. Budget principal 2017 - Décision modificative n°3
  • 2017/055. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts modifiés
  • 2017/056. Valence Romans Agglo - Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • 2017/057. Approbation du projet de modification n°4 du Plan Local d’urbanisme
  • 2017/058. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 à la promesse de bail
  • 2017/059. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour des travaux d’isolation extérieure de l’espace modulaire de l’école de Bonlieu
  • 2017/060. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Le village
  • 2017/061. SDED - Raccordement au réseau pour alimenter une construction
  • 2017/062. Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à CROZE René
  • 2017/063. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2017/064. Cantine scolaire - Versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle
  • 2017/065. Cantine scolaire - Règlement intérieur 2017/2018
  • 2017/066. Salle de réception de la Vanelle - Règlement intérieur et tarifs
  • 2017/067. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2017/068. Cœur de Bourg - Cession de la parcelle A 634 à EPORA
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses