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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

Accueil >Vie municipale>Les procès verbaux des séances du conseil municipal

Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
Vendredi 13 septembre 2019
Vendredi 18 octobre 2019

Séance du 05 juillet 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/050. Budget principal 2019 – Décision modificative n°3
2019/051. Intention de désaffecter et d’aliéner le chemin rural n°110
2019/052. Cession des parcelles ZD 346-341 quartier la Vanelle à M. Arnaud
2019/053. Cession des parcelles ZD 355-347 quartier la Vanelle à M. Bertrand et Mme Seneclauze
2019/054. Cession des parcelles ZD 340-345 quartier la Vanelle aux époux Brea
2019/055. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : procédure de prise de décision
2019/056. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
2019/057. Proposition d’achat partiel du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
2019/058. Centre d’animation musicale - Délégation de service public
2019/059. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - raccordement au réseau BT pour alimenter l’éclairage communal à partir du poste mini-golf
2019/060. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de l’ESAT la Providence à partir du poste guitare
2019/061. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 au bail
2019/062. Salle de réception de la Vanelle – Modification du règlement intérieur
2019/063. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/064. Vente de la parcelle YS 25p située quartier les Iles
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 05 juillet 2019

Séance du 06 juin 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/0490. Débat sans vote sur la proposition d’achat du site du lac d’aiguille par le locataire actuel
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 06 juin 2019

Séance du 17 mai 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/041. Budget principal - Décision modificative n°2
2019/042. Association le RESE - Signature d’une convention de partenariat
2019/043. Comité des fêtes - Convention de mise à disposition de locaux
2019/044. Acquisition de la parcelle YD 152 - Lieu dit l’Ardoise
2019/045. Acquisition d’une emprise foncière de 27 m² rue Traversante - Parcelle YD 758
2019/046. Acquisition de la parcelle ZH 146 - Lieu dit les Ayes
2019/047. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Nicolas TARDIEU et de Mme Aurélie DELHAYE située quartier la Vanelle à partir du poste la Vanelle
2019/048. Obtention du label « Ma commune aime lire et faire lire » - Validation du dépôt de candidature de la commune par le conseil municipal
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 17 mai 2019

Séance du 12 avril 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/033. Budget principal 2019 - Décision modificative n°1
2019/034. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
2019/035. Centre de gestion de la Drôme - Mise en concurrence Assurances Prévoyance Santé
2019/036. Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n°2
2019/037. Salubrité publique - Amendes et tarifs pour enlèvement et nettoyage des déchets sur la voie publique, dépôts sauvages, déjections canines, affichage sauvage et graffitis
2019/038. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence à Maxime GOMEZ
2019/039. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter pour alimenter un bâtiment de bureaux à la demande d’Equity Partners Rovalt Un, à partir du poste les Chirons 2
2019/040. Acquisition de la parcelle YD 730 - Lieu dit Michaud
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 12 avril 2019

Séance du 15 mars 2019

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2019/016. Compte administratif - Présidence de la séance
2019/017. Budget principal - Compte administratif 2018
2019/018. Budget principal - Compte de gestion 2018
2019/019.Budget principal - Affectation des résultats 2018
2019/020. Budget principal - Budget supplémentaire 2019
2019/021. Acquisition foncière Les Iles YS 224-220 - SCI LHEDAM DU LAC
2019/022. Vente de la parcelle communale xxx - Quartier la Vanelle
2019/023. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence
2019/024. Pôle santé - Vente des lots aux praticiens
2019/025. Echange foncier entre la commune et M. SEYVET Francis- Ecole A Dureau - Bonlieu
2019/026. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Demande de subventions
2019/027. SDED - Aide financière pour la réalisation de la rénovation énergétique du gymnase et du groupe scolaire du Châtelard.
2019/028. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M Victor FARIA située rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
2019/029. Club des Candidats Centenaires Châteauneuvois - Mise à disposition de la salle de l’Eau Vive.
2019/030. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/031. Achat d’affiches - Remboursement de frais
2019/032. Achat d’un aspirateur - Remboursement de frais
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 15 mars 2019

Séance du 01 février 2019

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2019/001. Impôts locaux 2019
2019/002. Budget principal - Budget primitif 2019
2019/003. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
2019/004. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
2019/005. Echange foncier entre la commune et l’indivision Thomas Guichard
2019/006. Cession de la parcelle ZD332 quartier la Vanelle à Mme Ramousse Stéphanie
2019/007. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société CFINVEST à partir du poste Les Cerisiers
2019/008. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif de 19 logements situé rue du Port à la demande de la SAS l’immobilière VALRIM à partir du poste Groupe scolaire
2019/009. Personnel communal - Dons de congés aux aidants familiaux
2019/010. Projet de suppression de la taxe pylônes - Motion du conseil municipal
2019/011. Conseil Municipal Jeunes - Visite de l’assemblée nationale - Prise en charge des frais de transport
2019/012.Subvention au Badminton Club BCCI - Rectification
2019/013. Subvention à la Prévention Routière
2019/014. Vente d’une parcelle communale quartier de la Vanelle - ouverture des offres
2019/015. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société SCI du Brévent (ZA du Vercors) à partir du poste Trompette
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 1er février 2019

Séance du 19 décembre 2018

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2018/103. Budget principal - Décision modificative n°6
2018/104. Tarifs 2019
2018/105. Subvention aux associations
2018/106. Sauvegarde du site des troglodytes - Demande de subventions
2018/107. Vente du local commercial 9 route de Valence - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2018/108. Vente à la société l’immobilière VALRIM - rue du Port
2018/109. Échange foncier entre la commune et l’indivision Malossanne -chemin des Deveys
2018/110. Désaffection et déclassement de différentes emprises du domaine public - La Vanelle
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 19 décembre 2018

Séance du 23 novembre 2018

Ordre du jour

Compte rendu des décisions du maire
2018/086. Présidence de la séance
2018/087. Débat d’orientation budgétaire
2018/088.Budget principal - Reprise de provision Cœur de Bourg
2018/089. Budget principal - Décision modificative n°5
2018/090. Admission en non valeur
2018/091. Cérémonie du 11 novembre - Remboursement de frais
2018/092. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
2018/093. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de prestation de service pour l’entretien des équipements jeunesse
2018/094. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines rue de la cure
2018/095. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement HTA/BT pour habitation SID - Création PSSB « Les Pêchers est »
2018/096. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif 19 logements VALRIM - Rue du port à partir du poste « rue du port »
2018/097. Vente de la parcelle YS 25 quartier des Iles - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure.
2018/098. Vente d’une parcelle communale quartier la Vanelle - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2018/099. Installation classée pour la protection de l´environnement - Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de renouvellement d’exploitation et d’extension d’une carrière-lieu-dit « l’Armailler » - Société Granulat
2018/100. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
2018/101. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2017
2018/102. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017
2018/103. Valence Romans Agglo - Rapport sur la qualité et le prix des services assainissement collectif et non collectif


Séance du 23 novembre 2018

Séance du 22 octobre 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/084 : Maison médicale - Vente des lots aux praticiens
2018/085 : Comité des fêtes - Versement d’une participation
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 22 octobre 2018

Séance du 12 octobre 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018-072. Budget principal 2018 - Décision modificative n°4
2018/073. Valrim Habitat Dauphinois - Avenant à la promesse de vente de parcelle rue du Port
2018/074. Cession d’un terrain communal situé rue des Monts du Matin au profit d’Habitat Dauphinois
2018/075. Cession de la parcelle ZD 327 quartier la Vanelle à M Tardieu et Mme Delhaye
2018/076. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de M Tardieu et Mme Delhaye lieu dit la Vanelle
2018/077. EPORA - Convention opérationnelle secteur Beauregard
2018/078. Maison médicale - vente des lots aux praticiens
2018/079. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Branchement électrique collectif pour alimenter la maison médicale à partir du poste Maison des sociétés.
2018/080. Comité des fêtes - Versement d’une participation
2018/081. MFR - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
2018/082.PROCIVIS - Convention d’aide à l’accession à la propriété
2018/083. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2017


Séance du 12 octobre 2018

Séance du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/057 : Budget principal - Décision modificative n°3
2018/058 : SDH : Villas locatives La Matinière - Garantie d’emprunt
2018/059 : Autorisation de remboursement de la facture de garage de Mme Maier
2018/060 : Personnel communal - Contrat d’assurance des risques statutaires
2018/061 : Centre de gestion de la Drôme - Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
2018/062 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2018/063 : PDIPR - Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
2018/064 : Marché de détail hebdomadaire - Modification du règlement et transfert
2018/065 : Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour le ravalement de la façade de la « maison jaune » et la réalisation d’une fresque
2018/066 : Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la réhabilitation d’une maison dite maison patrimoniale de la pierre
2018/067 : Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à René CROZE - Désignation du notaire
2018/068 : Vente de la parcelle bâtie A465 rue de la Forge à M. Lionel PERONY
2018/069 : ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le raccordement producteur de M Malossanne - Poste Ardoise
2018/070 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la station service et de lavage Carrefour situé entre la route de Valence et la route de St Marcel à partir du poste Michon
2018/071 : Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la CLECT 2018
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 14 septembre 2018