Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
 mercredi 25 avril 2018 à 19h
 Jeudi 24 mai 2018 à 20h30

Séance du 16 mars 2018

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2018/013. Admission en non-valeur
• 2018/014. Vente des parcelles A 95-322 montée de Bel Air
• 2018/015. Acquisition de la parcelle ZH 295 lieu-dit Fougères
• 2018/016. Échange de terrains Granulats Vicat (lieu-dit Brignon) – commune (lieu-dit l’Armailler)
• 2018/017. SDED – convention servitude de passage raccordement habitation SID – poste Pré Fourches Vieilles
• 2018/018. Subvention à l’association Trois Étoiles
• 2018/019. Remboursement aux agents des services techniques des frais de visite médicale pour le renouvellement du permis poids lourds
• Compte rendus des commissions
• Questions diverses
  

  

  Séance du 16 mars 2018

Séance du 9 février 2018

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2018/001. Budget principal 2018 – décision modificative n°1
• 2018/002. Maisons troglodytes – demandes de subventions
• 2018/003. MFR – Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
• 2018/004. Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux d’accessibilité – Accueil de la mairie
• 2018/005. Acquisition de la parcelle ZD 325, lieu-dit la Vanelle
• 2018/006. Cœur de Bourg – cession de la parcelle A 632 à l’EPORA
• 2018/007. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste Galimbet)
• 2018/008. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste PSSA Michon)
• 2018/009. Convention relative à la mutualisation des frais de fourniture de la psychologue scolaire, membre du RASED
• 2018/010. Valence Romans Déplacements – Aménagement cyclable de Valence à Peyrins – convention de financement
• 2018/011. Valence Romans Agglo – convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics
• 2018/012. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 9 février 2018

Séance du 15 décembre 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/116. Impôts locaux 2017
• 2017/117. Budget principal - Budget primitif 2018
• 2017/118. Maison médicale - Opération soumise à la TVA
• 2017/119. Cœur de Bourg 2° tranche - Demande de subvention DETR
• 2017/120. Centre technique municipal et local associatif - Demandes de subventions
• 2017/121. Tarifs 2018
• 2017/122. Subventions aux associations
• 2017/123. Construction d’un système photovoltaïque destine à la production d’énergie - Avenant n°1 à la promesse de convention d’occupation temporaire du domaine public
• 2017/124. Construction d’un système photovoltaïque destine à la production d’énergie - Avenant n°2 à la promesse de bail
• 2017/125. Vente des parcelles A 95-96-322 Montée de Bel Air - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
• 2017/126. Echange de terrains pour la future station service - Décision de principe
• 2017/127. Adhésion au service de conseil en énergie du SDED, Territoire d’Energie Drôme
• 2017/128. Aide financière pour la réalisation de l’isolation des combles du groupe scolaire du Châtelard
• 2017/129. Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
• 2017/130. Service d’information et d’accueil des demandeurs HLM - Adhésion à la charte de partenariat
• 2017/131. Convention conclue avec la MJC - Avenant n°1
• 2017/132. Convention d’objectifs conclue avec Familles Rurales - Avenant n°1
• 2017/133. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service 2016 de la prévention et de gestion des déchets, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
• Compte rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 15 décembre 2017

Séance du 17 novembre 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/090. Budget principal - Décision modificative n°6
• 2017/091. Débat d’orientation budgétaire
• 2017/092. Admission en non-valeur
• 2017/093. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties nouvelles à usage d’habitation
• 2017/094. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération des locaux appartenant a une collectivité territoriale et occupés par une maison de sante
• 2017/095. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 1 Hameau de Brignon sud
• 2017/096. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 4 Cotte Belle Essartout le Clos des Chênes
• 2017/097. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 5 Beauvache les Réalières
• 2017/098. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Renouvellement
• 2017/099. Convention de mise à disposition d’équipements avec le BCCI - Renouvellement
• 2017/100. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’amicale des Sapeurs Pompiers le Châtelard - Renouvellement
• 2017/101. MFR - Signature d’une convention cadre bipartite d’utilisation des installations sportives pour l’E.P.S. obligatoire
• 2017/102. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture
• 2017/103. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le Centre de loisirs Arc en ciel
• 2017/104. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le RESE
• 2017/105. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Mairie Borne forains
• 2017/106. ENEDIS - Signature d’une convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste d’énergie électrique - Centre Technique Municipal
• 2017/107. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour l’implantation d’un réseau électrique souterrain - Centre Technique Municipal
• 2017/108. SDED - Raccordement pour CTSC quartier Saut des chèvres Poste biquette
• 2017/109. SDED - Renforcement pour sécurisation du réseau à partir du poste Les Voûtes
• 2017/110. Valence Romans Agglo - Modalités de transfert des zones d’activité économique
• 2017/111. Convention de mise à disposition d’un agent charge de la fonction d’inspection par le Centre de Gestion de la Drôme - Avenant n° 3
• 2017/112. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
• 2017/113. Acquisition du local commercial de la boulangerie - Décision de principe
• 2017/114. Vente d’une partie de la parcelle A228 - Décision de principe
• 2017/115. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activités 2016
• Compte rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 17 novembre 2017

Débat d’orientation budgétaire

Séance du 20 octobre 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/081. Budget principal - Décision modificative n°5
• 2017/082. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de Mr AROD - Lieu dit Vouleux
• 2017/083. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de Mr et Mme BALAYN - Lieu dit Vouleux
• 2017/084. Cœur de bourg - Signature d’une convention de travaux - Acquisition de terrain
• 2017/085. Adhésion au service de conseil en énergie du SDED, Territoire d’énergie Drôme
• 2017/086. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction sur poste Brignon
• 2017/087. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction du Syndicat d’Irrigation Drômois
• 2017/088. SIEPV - Convention d’entretien et de contrôle débimétrique des poteaux incendie - Avenant n°3
• 2017/089. Valence Romans Déplacements - Convention de mise à disposition d’appuis vélo
• Compte rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 20 octobre 2017

Séance du 15 septembre 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/070. Budget principal 2017 - Décision modificative n°4
• 2017/071. Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• 2017/072. Valence Romans Agglo - Approbation du pacte financier et fiscal
• 2017/073. Nouveau règlement de la garderie de l’école A Dureau - Bonlieu
• 2017/074. Nouveau règlement de la garderie du soir du groupe scolaire du Châtelard
• 2017/075. SDED - Raccordement collectif extérieur pour alimenter une maison médicale et des logements
• 2017/076. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement collectif extérieur pour alimenter une maison médicale et des logements - Création poste 4UF rue du port
• 2017/077. Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Création poste 4UF rue du port
• 2017/078. SDED - Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
• 2017/079. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°2 à la promesse de bail
• 2017/080. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2016
• Compte rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 15 septembre 2017

Séance du 19 juillet 2017

Ordre du jour :

• Compte-rendu des décisions du maire
• 2017/069. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 à la promesse de bail
• Comptes-rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 19 juillet 2017

Séance du 10 juillet 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/054. Budget principal 2017 - Décision modificative n°3
• 2017/055. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts modifiés
• 2017/056. Valence Romans Agglo - Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
• 2017/057. Approbation du projet de modification n°4 du Plan Local d’urbanisme
• 2017/058. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie Avenant n°1 à la promesse de bail
• 2017/059. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour des travaux d’isolation extérieure de l’espace modulaire de l’école de Bonlieu
• 2017/060. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Le village
• 2017/061. SDED - Raccordement au réseau pour alimenter une construction
• 2017/062. Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à CROZE René
• 2017/063. Comité des fêtes - Versement d’une participation
• 2017/064. Cantine scolaire - Versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle
• 2017/065. Cantine scolaire - Règlement intérieur 2017/2018
• 2017/066. Salle de réception de la Vanelle - Règlement intérieur et tarifs
• 2017/067. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2017/068. Cœur de Bourg - Cession de la parcelle A 634 à EPORA
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 10 juillet 2017

Séance du 1er juin 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/038. Projet de place publique rue des Remparts – Montée de bel air - Expropriation pour cause d’utilité publique – Approbation des dossiers d’enquête publique
• 2017/039. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Club Omnisports Châteauneuvois - Renouvellement
• 2017/040. Convention de mise à disposition d’équipement avec le Basket Club Châteauneuvois (BCC) - Renouvellement
• 2017/041. Convention de mise à disposition d’équipement avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Renouvellement
• 2017/042. Convention d’utilisation du Boulodrome par la MJC - Renouvellement
• 2017/043. Convention entre la MJC et la mairie- Renouvellement
• 2017/044. Convention avec l’Agglo pour la participation aux charges concernant les locaux de la médiathèque
• 2017/045. Convention de mise à disposition d’un local d’ordures ménagères avec Habitat Dauphinois
• 2017/046. ENEDIS - Convention de raccordement au réseau électrique public de distribution basse tension - Poste mairie borne forains - Route des Pêches
• 2017/047. Vente des parcelles A95-322 Montée de Bel Air - Modification du cahier des charges
• 2017/048. Vente de la parcelle YS25 - Quartier les Iles
• 2017/049. Acquisition de la parcelle YI 275 - Lieu dit les Cures - Propriété de Mme Chaloin Geneviève
• 2017/050. Acquisition de la parcelle YI 262 - Lieu dit les Cures - Propriété de M. Vacher Jean-Marc
• 2017/051.Acquisition des parcelles ZH 148-157-78-79-286-287
• 2017/052. Budget principal 2017 - Décision modificative n°2
• 2017/053. Syndicat Intercommunal des Eaux la Plaine de Valence - Rapport d’activités 2016
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 1er juin 2017

Séance du 21 avril 2017

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2017/029. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
• 2017/030. Budget principal 2017 - Décision modificative n°1
• 2017/031. Cœur de bourg - Demande de subventions DSIPL
• 2017/032. Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la commune et Valence Romans Agglo pour les travaux de l’aménagement de la rue de la Sablière
• 2017/033. ENEDIS - Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine rue des Crozes
• 2017/034. Vente des parcelles A 95-322 Montée de bel Air : validation du cahier des charges et lancement de la procédure
• 2017/035. Délibération de principe - Vente d’une emprise de terrain place de l’Isère-« rue du port » YEn°509p
• 2017/036. Rue de la Sable - Rue des Crozes - Signature d’une convention de travaux et acquisition de terrain
• 2017/037. Constitution d’une servitude de passage au profit de M. et Mme BALAYN lieu-dit « Vouleux ».
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 21 avril 2017