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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Prochaines séances :
Lundi 27 juillet 2020 à 19h00 en mairie
Lundi 7 septembre 2020 à 20h30 en mairie

Séance du 17 juillet 2020

Ordre du jour :

2020/056. Budget principal-Décision modificative n°3
2020/057. Admission en non-valeur
2020/058. Commission communale des impôts directs - Renouvellement des membres
2020/059. Mission locale Drôme des collines Royans Vercors - Désignation d’un représentant
2020/060. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Désignation de deux délégués
2020/061. Familles Rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
2020/062. SDED -Renforcement du réseau BT à partir du poste l’Ardoise - Approbation du projet
2020/063. SDED. Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante à partir du futur poste Beauverde - Approbation du projet
2020/064. SDED. Electrification - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue Traversante - Dissimulation des réseaux téléphoniques -Approbation du projet
2020/065. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Grobeau - Approbation du projet
2020/066. Acquisition de la parcelle YE 356
2020/067. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’école élémentaire du Châtelard
2020/068. Règlement intérieur du restaurant scolaire - Modifications
2020/069. Modification du règlement intérieur de la garderie municipale périscolaire du groupe scolaire du Châtelard
2020/070. Modification de la carte scolaire sur la commune
2020/071. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
2020/072. Convention d’apprentissage - Lycée « Terre d’horizon »


Séance du 17 juillet 2020

Séance du 08 juin 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/033. Budget principal - Décision modificative n°2
2020/034. Création des commissions municipales
2020/035. Elections des membres des commissions
2020/036. Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
2020/037. Syndicat d’irrigation Drômois - Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant
2020/038. Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme - Désignation des délégués au comité syndical du SDED
2020/039. Comité nationale d’action sociale - Désignation des délégués locaux
2020/040. Centre communal d’action sociale - Fixation du nombre de membres et désignation des membres
2020/041. Comité de jumelage - Désignation de représentants
2020/042. Réseau d’entraide solidarité emploi - Désignation de représentants
2020/043. Règlement intérieur du conseil municipal
2020/044. Personnel communal - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, temporaire ou saisonnier
2020/045. Formation des élus locaux
2020/046. Convention de délégation de service public avec le Son des vents - Avenant n°1
2020/047. Crise économique liée au Covid-19 - Décision d’exonérer les commerçants de la redevance d’occupation du domaine public pour utilisation de terrasses et du marché hebdomadaire
2020/048. SDED - Adhésion à un groupement de commandes ayant pour objet l’achat de gaz naturel et de services associés
2020/049. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir de poste Maisonneuve Est
2020/050. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’ouvrages électriques - lieu-dit Plaine de Beauregard
2020/051. Valence Romans Agglo – Convention de co-maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude hydraulique
2020/052. Équipements extérieurs d’animation - Demandes de subventions
2020/053. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la construction d’équipements extérieurs
2020/054. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’extension du local des Boules située place de l’Isère


Séance du 08 juin 2020

Séance du 25 mai 2020

Ordre du jour :

Installation des conseillers municipaux
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
Indemnités de fonction
Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
Questions diverses


Séance du 25 mai 2020

Séance du 28 février 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/009. Compte administratif - Présidence de la séance
2020/010. Budget principal - Compte administratif 2019
2020/011. Budget principal - Compte de gestion 2019
2020/012. Budget principal -Affectation des résultats 2019
2020/013. Budget principal - Budget supplémentaire 2020
2020/014. Valence Romans Agglo - Pacte financier et fiscal - Réajustement 2020
2020/015. Séisme sur la commune du Teil – Versement d’une subvention exceptionnelle
2020/016. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Corneries
2020/017. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée – Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante – Poste Beauverde
2020/018. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine – Poste les Monts du matin
2020/019. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur Poste les Cerisiers.
2020/020. Associations les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local – Renouvellement de la convention
2020/021. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 1 »
2020/022. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 3 »
2020/023. Intempéries de novembre 2019 - Demande de financement
2020/024. Elargissement du Chemin des Franchises – Conventions
2020/025. Lotissement « Passerelle I et Passerelle II » Développement Aménagement Terrains - Demande d’intégrations des voiries et parties communes dans le domaine public
2020/026. Promesse unilatérale de vente à la SCI MOOREA - Foncier communal lieu-dit Les Iles YS n°245
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 28 février 2020

Séance du 24 janvier 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/001. Intempéries de novembre 2019 - Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle
2020/002. Valence Romans Agglo - Convention ADS portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
2020/003. Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une salle de motricité à l’école A Dureau-Bonlieu
2020/004.Opération de logements sociaux - Vente à Habitat Dauphinois du tènement constituant l’emprise foncière du projet - Promesse de vente
2020/005. Constitution de servitude de passage piéton au profit de Mme Bentkoski Marine - Rue des Remparts
2020/006. Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
2020/007. Comité des fêtes - Versement d’une participation
2020/008. Prévention routière - Attribution d’une subvention
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 24 janvier 2020

Séance du 16 décembre 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/121. Impôts locaux 2020
2019/122. Budget principal - Budget primitif 2020
2019/123. Tarifs 2020
2019/124. Vente de la parcelle YS25 située quartier les Iles - Choix du projet
2019/125. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Engagement bois local
2019/126. Echange foncier entre la commune et l’indivision Héraud/Buisson
2019/127. Echange foncier entre la commune et Mme LAMALLE Chantal
2019/128. Convention entre la MJC et la mairie - Renouvellement
2019/129. Convention d’utilisation du boulodrome par la MJC - Renouvellement
2019/130. Convention de mise à disposition du gymnase avec la MJC - Renouvellement
2019/131. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste Ardoise suite à la demande du GAEC de l’Ardoise - Création poste Beauverde
2019/132. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Bonlieu Nord
2019/133. RTE - Convention de servitudes pour l’implantation d’un pylône quartier Burlet
2019/134. ADN - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques
2019/135. Centre de gestion de la Drôme - Convention de partenariat pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 16 décembre 2019

Séance du 27 novembre 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/099 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°6
2019/100 : Débat d’orientation budgétaire
2019/101 : Convention de partenariat entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
2019/102 : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
2019/103 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction située route des Monestiers à partir du poste La Vanelle
2019/104 : SDED - Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » situé quartier Beauvache
2019/105 : SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » pour alimenter le lotissement « Les résidences de la Sablière » situé quartier Beauvache
2019/106 : SDED - Travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2019
2019/107 : Aide financière pour la réalisation de travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2020
2019/108 : Dénomination de nouvelles place et impasse
2019/109 : Acquisition de la parcelle ZM 47 lieu-dit Vernaison
2019/110 : Lotissement la Matinière - Intégration des voiries et espaces communs dans le domaine public
2019/111 : Convention d’études et de veille foncière (26E042) avec EPORA et Valence Romans Agglo - Avenant n°1
2019/112 : Autorisation au maire pour déposer une demande de déclaration préalable de travaux pour le remplacement de la verrière de l’école maternelle du Châtelard
2019/113 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour l’extension de la surface de stockage du centre technique municipal
2019/114 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour le bâtiment communal mis à disposition du RESE
2019/115 : Participation financière de la commune à la cérémonie de passation de commandement au centre d’incendie et de secours Le Châtelard
2019/116 : Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
2019/117 : Subventions aux associations
2019/118 : Valence Romans Agglo - Désignation du représentant de la commune à la conférence territoriale « Eau potable »
2019/119 : Valence Romans Agglo – Rapport 2018 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
2019/120 : Valence Romans Agglo - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 27 novembre 2019

Séance du 18 octobre 2019

Ordre du jour

Compte rendu des décisions du maire
2019/086 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°5
2019/087 : Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
2019/088 : Location de la salle de l’Europe - Création d’un tarif horaire et modification du règlement d’utilisation des salles communales
2019/089 : Mise à disposition de personnel - Signature de conventions avec les associations locales
2019/090 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/091 : Convention d’occupation temporaire du domaine public - Rue de la Sablière
2019/092 : Convention de mise à disposition d’équipement avec le BCC – Renouvellement
2019/093 : SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction route des Monestiers à partir du poste « La Vanelle »
2019/094 : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural n°110 après enquête publique
2019/95 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Approbation des nouveaux statuts applicables à compter des élections municipales de 2020
2019/96 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Retrait des communes de Saulce sur Rhône et de Mirmande
2019/97 : Chambre régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur la gestion de Valence Romans Agglo aux cours des exercices 2014 à 2018 - Présentation et débat
2019/98 : Valence Romans Déplacement - Rapport d’activités 2018
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 18 octobre 2019

Séance du 13 septembre 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/065. Budget principal 2019 - Décision modificative n°4
2019/066. SDH - Logements locatif sociaux - Réaménagement garantie d’emprunt
2019/067. Location de la salle de l’Europe à but lucratif - Création d’un tarif
2019/068. Acquisition foncière rue de la Sablière YD 763 de 73 m²
2019/069. Acquisition foncière lieu-dit Santanay YE 536 de 5869 m²
2019/070. Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2019
2019/071. Valence Romans Agglo - Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements
2019/072. Valence Romans Agglo - Convention pour l’entretien du site Natura 2000 des Sables de l’Herbasse et des Balmes de l’Isère
2019/073. Valence Romans Agglo - Convention d’occupation de sols pour l’implantation de points d’apport volontaire sur le domaine public
2019/074.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la Vanelle
2019/075.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la rue des Crozes
2019/076.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la M.F.R.
2019/077. Compost et territoire - Signature d’une convention technique et financière pour le déploiement du compostage collectif sur le site du groupe scolaire du Châtelard et de l’école de Bonlieu
2019/078. Actualisation des statuts du SDED - Approbation du conseil municipal
2019/079. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un pompage agricole à partir du poste Les Pêchers est
2019/080. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Vaugrand RN 7
2019/081. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste quartier Bonlieu nord
2019/082. Autorisation donnée à la collectivité de faire appel au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
2019/083.Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2018
2019/084. SIEPV - Rapport d’activités 2018
2019/085. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activités 2018
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 13 septembre 2019

Séance du 05 juillet 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/050. Budget principal 2019 – Décision modificative n°3
2019/051. Intention de désaffecter et d’aliéner le chemin rural n°110
2019/052. Cession des parcelles ZD 346-341 quartier la Vanelle à M. Arnaud
2019/053. Cession des parcelles ZD 355-347 quartier la Vanelle à M. Bertrand et Mme Seneclauze
2019/054. Cession des parcelles ZD 340-345 quartier la Vanelle aux époux Brea
2019/055. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : procédure de prise de décision
2019/056. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
2019/057. Proposition d’achat partiel du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
2019/058. Centre d’animation musicale - Délégation de service public
2019/059. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - raccordement au réseau BT pour alimenter l’éclairage communal à partir du poste mini-golf
2019/060. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de l’ESAT la Providence à partir du poste guitare
2019/061. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 au bail
2019/062. Salle de réception de la Vanelle – Modification du règlement intérieur
2019/063. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/064. Vente de la parcelle YS 25p située quartier les Iles
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 05 juillet 2019