Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Prochaines séances :

- Vendredi 17 mai à 20h30
- Vendredi 5 juillet à 20h30

Séance du 12 avril 2019

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2019/033. Budget principal 2019 - Décision modificative n°1
  • 2019/034. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
  • 2019/035. Centre de gestion de la Drôme - Mise en concurrence Assurances Prévoyance Santé
  • 2019/036. Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n°2
  • 2019/037. Salubrité publique - Amendes et tarifs pour enlèvement et nettoyage des déchets sur la voie publique, dépôts sauvages, déjections canines, affichage sauvage et graffitis
  • 2019/038. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence à Maxime GOMEZ
  • 2019/039. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter pour alimenter un bâtiment de bureaux à la demande d’Equity Partners Rovalt Un, à partir du poste les Chirons 2
  • 2019/040. Acquisition de la parcelle YD 730 - Lieu dit Michaud
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 12 avril 2019



Séance du 15 mars 2019

Ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2019/016. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2019/017. Budget principal - Compte administratif 2018
  • 2019/018. Budget principal - Compte de gestion 2018
  • 2019/019.Budget principal - Affectation des résultats 2018
  • 2019/020. Budget principal - Budget supplémentaire 2019
  • 2019/021. Acquisition foncière Les Iles YS 224-220 - SCI LHEDAM DU LAC
  • 2019/022. Vente de la parcelle communale xxx - Quartier la Vanelle
  • 2019/023. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence
  • 2019/024. Pôle santé - Vente des lots aux praticiens
  • 2019/025. Echange foncier entre la commune et M. SEYVET Francis- Ecole A Dureau - Bonlieu
  • 2019/026. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Demande de subventions
  • 2019/027. SDED - Aide financière pour la réalisation de la rénovation énergétique du gymnase et du groupe scolaire du Châtelard.
  • 2019/028. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M Victor FARIA située rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
  • 2019/029. Club des Candidats Centenaires Châteauneuvois - Mise à disposition de la salle de l’Eau Vive.
  • 2019/030. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2019/031. Achat d’affiches - Remboursement de frais
  • 2019/032. Achat d’un aspirateur - Remboursement de frais
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 15 mars 2019



Séance du 01 février 2019

Ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2019/001. Impôts locaux 2019
  • 2019/002. Budget principal - Budget primitif 2019
  • 2019/003. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
  • 2019/004. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
  • 2019/005. Echange foncier entre la commune et l’indivision Thomas Guichard
  • 2019/006. Cession de la parcelle ZD332 quartier la Vanelle à Mme Ramousse Stéphanie
  • 2019/007. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société CFINVEST à partir du poste Les Cerisiers
  • 2019/008. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif de 19 logements situé rue du Port à la demande de la SAS l’immobilière VALRIM à partir du poste Groupe scolaire
  • 2019/009. Personnel communal - Dons de congés aux aidants familiaux
  • 2019/010. Projet de suppression de la taxe pylônes - Motion du conseil municipal
  • 2019/011. Conseil Municipal Jeunes - Visite de l’assemblée nationale - Prise en charge des frais de transport
  • 2019/012.Subvention au Badminton Club BCCI - Rectification
  • 2019/013. Subvention à la Prévention Routière
  • 2019/014. Vente d’une parcelle communale quartier de la Vanelle - ouverture des offres
  • 2019/015. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société SCI du Brévent (ZA du Vercors) à partir du poste Trompette
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 1er février 2019



Séance du 19 décembre 2018

Ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2018/103. Budget principal - Décision modificative n°6
  • 2018/104. Tarifs 2019
  • 2018/105. Subvention aux associations
  • 2018/106. Sauvegarde du site des troglodytes - Demande de subventions
  • 2018/107. Vente du local commercial 9 route de Valence - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 2018/108. Vente à la société l’immobilière VALRIM - rue du Port
  • 2018/109. Échange foncier entre la commune et l’indivision Malossanne -chemin des Deveys
  • 2018/110. Désaffection et déclassement de différentes emprises du domaine public - La Vanelle
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 19 décembre 2018



Séance du 23 novembre 2018

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/086. Présidence de la séance
  • 2018/087. Débat d’orientation budgétaire
  • 2018/088.Budget principal - Reprise de provision Cœur de Bourg
  • 2018/089. Budget principal - Décision modificative n°5
  • 2018/090. Admission en non valeur
  • 2018/091. Cérémonie du 11 novembre - Remboursement de frais
  • 2018/092. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
  • 2018/093. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de prestation de service pour l’entretien des équipements jeunesse
  • 2018/094. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines rue de la cure
  • 2018/095. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement HTA/BT pour habitation SID - Création PSSB « Les Pêchers est »
  • 2018/096. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif 19 logements VALRIM - Rue du port à partir du poste « rue du port »
  • 2018/097. Vente de la parcelle YS 25 quartier des Iles - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure.
  • 2018/098. Vente d’une parcelle communale quartier la Vanelle - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 2018/099. Installation classée pour la protection de l´environnement - Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de renouvellement d’exploitation et d’extension d’une carrière-lieu-dit « l’Armailler » - Société Granulat
  • 2018/100. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2018/101. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2017
  • 2018/102. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017
  • 2018/103. Valence Romans Agglo - Rapport sur la qualité et le prix des services assainissement collectif et non collectif


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Séance du 23 novembre 2018



Séance du 22 octobre 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/084 : Maison médicale - Vente des lots aux praticiens
  • 2018/085 : Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 22 octobre 2018



Séance du 12 octobre 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018-072. Budget principal 2018 - Décision modificative n°4
  • 2018/073. Valrim Habitat Dauphinois - Avenant à la promesse de vente de parcelle rue du Port
  • 2018/074. Cession d’un terrain communal situé rue des Monts du Matin au profit d’Habitat Dauphinois
  • 2018/075. Cession de la parcelle ZD 327 quartier la Vanelle à M Tardieu et Mme Delhaye
  • 2018/076. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de M Tardieu et Mme Delhaye lieu dit la Vanelle
  • 2018/077. EPORA - Convention opérationnelle secteur Beauregard
  • 2018/078. Maison médicale - vente des lots aux praticiens
  • 2018/079. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Branchement électrique collectif pour alimenter la maison médicale à partir du poste Maison des sociétés.
  • 2018/080. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2018/081. MFR - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
  • 2018/082.PROCIVIS - Convention d’aide à l’accession à la propriété
  • 2018/083. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2017


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Séance du 12 octobre 2018



Séance du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/057 : Budget principal - Décision modificative n°3
  • 2018/058 : SDH : Villas locatives La Matinière - Garantie d’emprunt
  • 2018/059 : Autorisation de remboursement de la facture de garage de Mme Maier
  • 2018/060 : Personnel communal - Contrat d’assurance des risques statutaires
  • 2018/061 : Centre de gestion de la Drôme - Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
  • 2018/062 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2018/063 : PDIPR - Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
  • 2018/064 : Marché de détail hebdomadaire - Modification du règlement et transfert
  • 2018/065 : Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour le ravalement de la façade de la « maison jaune » et la réalisation d’une fresque
  • 2018/066 : Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la réhabilitation d’une maison dite maison patrimoniale de la pierre
  • 2018/067 : Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à René CROZE - Désignation du notaire
  • 2018/068 : Vente de la parcelle bâtie A465 rue de la Forge à M. Lionel PERONY
  • 2018/069 : ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le raccordement producteur de M Malossanne - Poste Ardoise
  • 2018/070 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la station service et de lavage Carrefour situé entre la route de Valence et la route de St Marcel à partir du poste Michon
  • 2018/071 : Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la CLECT 2018
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 14 septembre 2018



Séance du 2 juillet 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018-041. Budget principal - Budget supplémentaire 2018
  • 2018-042 Vente d’une licence de débit de boisson de quatrième catégorie
  • 2018-043 Echange de terrain - Drôme Aménagement Habitat - Commune de Châteauneuf-sur-Isère – Rue du Port
  • 2018-044 Avenant n° 1 au bail emphytéotique du 16 décembre 2005 consenti à la commune de Châteauneuf-sur-Isère par la société Granulats Vicat
  • 2018-045 Constitution de servitude de vue et de passage sur la propriété de M et Mme Bozon - Parcelle A1 415
  • 2018-046. Valence Romans Habitat - Bail emphytéotique Parcelle A 100-13 Rue des Remparts
  • 2018-047 Extension du parking public YS 235 Les Pêches Ouest
  • 2018-048 ENEDIS - Signature d’une convention de la mise à disposition pour l’implantation d’un poste d’énergie électrique - Palais des congrès
  • 2018-049 ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour l’implantation d’un réseau électrique souterrain - Palais des congrès
  • 2018-050 SDED - Renforcement réseau BT à partir du poste Vernaison
  • 2018-051 SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électgrique souterraine en propriété privée - Raccordement réseau BT pour alimenter la station service et lavage Carrefour à partir du poste Michon
  • 2018-052. Autorisation de dépôt d’un permis de construire modificatif pour la construction du centre technique municipal
  • 2018-053 Centre d’Animation Musicale – Modification des tarifs
  • 2018-054 Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n° 1
  • 2018-055. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2018-056 Syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence - Rapport d’activités 2017
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses
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    Séance du 2 juillet 2018



Séance du 31 mai 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/028 Compte administratif – présidence de la séance
  • 2018/029 Budget principal – compte administratif 2017
  • 2018/030 Budget principal – compte de gestion 2017
  • 2018/031 Budget principal – affectation des résultats 2017
  • 2018/032 Impôts locaux – intégration des bases notifiées
  • 2018/033 Sécurité routière à proximité des écoles – demande d’aide au titre des amendes de police
  • 2018/034 Sécurité routière au cœur du village – demande d’aide au titre des amendes de police
  • 2018/035 SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la SCI 1228 à partir du poste Bois Raymond
  • 2018/036 SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Victor FARIA rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
  • 2018/037 Valence Romans Agglo – service commun des archives – nouveau règlement de fonctionnement
  • 2018/038 Dénomination de la place de l’Europe
  • 2018/039 Valence Romans Agglo – correspondant ambroisie
  • 2018/040 Site des maisons troglodytes
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
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    Séance du 31 mai 2018



Séance du 25 avril 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018-020 Budget principal Décision Modificative n°2
  • 2018-021 Modification N°5 du P.L.U. - Motivation de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie de la zone AUL quartier Les Iles
  • 2018-022 Echange de terrain entre Mr MALOSSANE et Mme FELICES et la Commune de CHATEAUNEUF-SUR-ISERE -Rue des Monts du Matin
  • 2018-023 SDED - Raccordement Réseau BT Alimentation Bâtiment Communal Poste PSSA MICHON
  • 2018-024 Valence Romans Agglo : modification des statuts
  • 2018-025 Valence Romans Agglo : convention bornes wifi public
  • 2018-026 Inforoutes : convention d’accompagnement à la protection des données à caractères personnel
  • 2018-027 Cession de la parcelle YH 385 quartier Brignon
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses
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    Séance du 25 avril 2018



Séance du 16 mars 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/013. Admission en non-valeur
  • 2018/014. Vente des parcelles A 95-322 montée de Bel Air
  • 2018/015. Acquisition de la parcelle ZH 295 lieu-dit Fougères
  • 2018/016. Échange de terrains Granulats Vicat (lieu-dit Brignon) – commune (lieu-dit l’Armailler)
  • 2018/017. SDED – convention servitude de passage raccordement habitation SID – poste Pré Fourches Vieilles
  • 2018/018. Subvention à l’association Trois Étoiles
  • 2018/019. Remboursement aux agents des services techniques des frais de visite médicale pour le renouvellement du permis poids lourds
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses
    PDF - 261.9 ko
    Séance du 16 mars 2018



Séance du 9 février 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/001. Budget principal 2018 – décision modificative n°1
  • 2018/002. Maisons troglodytes – demandes de subventions
  • 2018/003. MFR – Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
  • 2018/004. Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux d’accessibilité – Accueil de la mairie
  • 2018/005. Acquisition de la parcelle ZD 325, lieu-dit la Vanelle
  • 2018/006. Cœur de Bourg – cession de la parcelle A 632 à l’EPORA
  • 2018/007. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste Galimbet)
  • 2018/008. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste PSSA Michon)
  • 2018/009. Convention relative à la mutualisation des frais de fourniture de la psychologue scolaire, membre du RASED
  • 2018/010. Valence Romans Déplacements – Aménagement cyclable de Valence à Peyrins – convention de financement
  • 2018/011. Valence Romans Agglo – convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics
  • 2018/012. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 9 février 2018