Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Prochaines séances :
- lundi 24 janvier 2022 à 20h30
- lundi 28 février 2022 à 20h30
- lundi 28 mars 2022 à 20h30

Séance du 14 décembre

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/124. Budget principal 2021 - Décision modificative n°8
  • 2021/125. Impôt locaux 2022
  • 2021/126. Budget principal - Budget primitif 2022
  • 2021/127. Constitution de réserves
  • 2021/128. Tarifs 2022
  • 2021/029. Etat annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2021
  • 2021/130. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2021/131. Personnel communal - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.), indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
  • 2021/132. Personnel communal – Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 avec le centre de gestion
  • 2021/133. Mise en place de la « Convention territoriale globale », résiliation du « contrat enfance et jeunesse » et évolution des modalités de financements CAF pour les services aux familles
  • 2021/134. Convention de financement conclue avec la Région Auvergne Rhône-Alpes et la Fondation du Patrimoine - Avenant n°1
  • 2021/135. EDF - Convention financière pour la mise en œuvre d’une étude paysagère
  • 2021/136. EDF – Convention d’occupation précaire et révocable du domaine public hydroélectrique par un terrain de sport et ses infrastructures à la commune
  • 2021/137. Syndicat d’irrigation Drômois – Convention d’aménagement relative à la desserte en eau brute du lotissement Domaine de Brignon
  • 2021/138. Syndicat d’irrigation Drômois – Convention pour instauration de servitude de passage de canalisations d’irrigation en terrains privés
  • 2021/139. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement au réseau BT - Plaine de Beauregard
  • 2021/140. Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la commune et Valence Romans Agglo pour l’opération gestion des eaux pluviales sur le tènement de la résidence de la Sablière
  • 2021/141. Convention d’occupation précaire et révocable de locaux entre la commune et Valence Romans Agglo – Mise à disposition de la salle rouge du gymnase au profit du relais petite enfance
  • 2021/142. SDED – Adhésion à la compétence efficacité énergétique de Territoire d’Energie Drôme
  • 2021/143. Nouvelles dénominations de voies – Zone d’activités Portes du Vercors
  • 2021/144. Mise en place d’astreintes financières pour les infractions à l’urbanisme
  • 2021/145. Tarifs des repas pour la restauration scolaire
  • 2021/146. SDED 154 AER - Raccordement d’une construction à partir du poste la Vanelle
  • 2021/147. Valence Romans Agglo - Rapport 2020 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
  • 2021/148. Valence Romans Agglo - Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets
  • 2021/149 : Acquisition de la parcelle YD n°161 au lieu-dit L’ardoise - Prix renégocié
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 14 décembre 2021



Séance du 10 novembre 2021

Ordre du jour :

  • Présentation des nouveaux des nouveaux membres du Conseil Municipal des Jeunes
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/115 : Budget principal 2021 - Décision modificative n°7
  • 2021/116 : Budget annexe Lotissement communal Domaine de Brignon - Décision modificative n°7
  • 2021/117 : Débat d’orientation budgétaire
  • 2021/118 : Budget principal - Admission en non-valeur
  • 2021/119 : Son des Vents - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le centre d’animation musicale
  • 2021/120 : Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un voyage en Europe
  • 2021/121 : SDED - Convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Raccordement au réseau BT pour alimenter une habitation quartier la Vanelle
  • 2021/122 : ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelles XA 29 et ZS 63 situées quartier les Vaux
  • 2021/123 : ENEDIS – Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelles YD 634-640 situées rue de la Ferme
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 10 novembre 2021



Séance du 11 octobre 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/101 : Budget principal 2021 - Décision modificative n°6
  • 2021/102 : Budget annexe Lotissement communal Domaine de Brignon - Budget primitif 2021
  • 2021/103 : Indemnités de fonctions des élus - Modifications
  • 2021/104 : Vente de l’ancien bureau de poste et de la maison attenante
  • 2021/105 : Convention d’études et de veille foncière 26E050 (Hôtel Beauregard) conclue avec EPORA et Valence Romans Agglo - Avenant n°1
  • 2021/106 : ENEDIS - Convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique en aérien - Rue des Remparts
  • 2021/107 : ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine – Parcelle YT 39 lieu-dit Monestiers Nord
  • 2021/108 : Centre de Gestion de la Drôme - Signature d’une convention unique en santé et sécurité au travail
  • 2021/109 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2021/110 : Acquisition et cession foncière lieu-dit les Lilas
  • 2021/111 : Acquisition de la parcelle XB 242 lieu-dit Grand Courbis
  • 2021/112 : Acquisition de la parcelle ZR 125 lieu-dit Bellevue
  • 2021/113 : Echange foncier entre la commune et M HERAUD Thierry lieu-dit Bellevue
  • 2021/114 : Restauration du site troglodyte - Demande de subvention Leader
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 11 octobre 2021



Séance du 06 septembre 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/091 : Budget principal 2021 - Décision modificative n°5
  • 2021/092 : Création d’un budget annexe - Lotissement communal Domaine de Brignon
  • 2021/093 : Valence Romans Agglo - Modification des statuts
  • 2021/094 : Valence Romans Agglo - Convention de prestation de services pour l’entretien des équipements - Avenant n°1
  • 2021/095 : Convention opérationnelle entre la commune, Valence Romans Agglo et EPORA - Tènement Bonnet (26E067)
  • 2021/096 : SDED n°149 AER - Desserte intérieure lotissement communal « Domaine de Brignon »
  • 2021/097 : Acquisition des parcelles A 438 et YD 554
  • 2021/098 : Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2020
  • 2021/099 : Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • 2021/100 : SDED - Rapport d’activités 2020
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 06 septembre 2021



Séance du 12 juillet 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/071. Budget principal 2021 - Décision modificative n°4
  • 2021/072. Vente de l’ancien bureau de poste et de la maison attenante
  • 2021/073. Présentation et débat sur le rapport de la chambre régionale des comptes concernant le Syndicat d’Irrigation Drômois
  • 2021/074. Syndicat d’Irrigation Drômois - Modification des statuts
  • 2021/075. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.), indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
  • 2021/076. Marché artisanal - Création d’un tarif
  • 2021/077. SDED. Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Lotissement communal de Brignon
  • 2021/078. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Renforcement du réseau BT sur poste Blanchelaine
  • 2021/079. RTE – Convention de servitudes de passage de ligne électrique aérienne à 225 Kv Chambaud-Grand Courbis
  • 2021/080. Groupe scolaire de Bonlieu - Bail emphytéotique pour mise en place d’une centrale photovoltaïque
  • 2021/081. Groupe scolaire de Bonlieu - Extension du périmètre des locaux scolaires
  • 2021/082. Valence Romans Agglo - Convention de prestation de service « production et livraison de repas »
  • 2021/083. Modification du règlement du service de restauration scolaire de l’école de Bonlieu
  • 2021/084. Modification du règlement du service de garderie municipale du groupe scolaire du Châtelard
  • 2021/085. Création d’un service de paiement en ligne
  • 2021/086. Convention de formation par apprentissage
  • 2021/087. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides
  • 2021/088. Cession terrain communal situé Domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIDS
  • 2021/089. Maison médicale - Vente des lots des praticiens
  • 2021/090. Personnel communal – Transfert partiel d’activité et modification du tableau des effectifs
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 12 juillet 2021



Séance du 7 juin 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/060 : Budget principal 2021 - Décision modificative n°3
  • 2021/061 : Cimetière communal - Reprise de concessions abandonnées
  • 2021/062 : Occupation du domaine public - Nouveau tarif pour les terrasses fixes couvertes
  • 2021/063 : Cession de terrain communaux situés Domaine de Brignon au profit de la SA HLM Habitat Dauphinois
  • 2021/064 : Acquisition foncière de la parcelle YD 597 - Rue Traversante
  • 2021/065 : Acquisition foncière des parcelles A 688-689 appartenant à Mme Lapersonne Claudine lieu-dit l’Ardoise
  • 2021/066 : Acquisition foncière des parcelles YI 22-23 lieu-dit « Les Lilas » - Consorts Malossanne-Leclerq
  • 2021/067 : Cession foncière ZD 375 lieu-dit la Vanelle - M. de Guzman de Saint Nicolas Paul
  • 2021/068 : Signature d’une convention pour participation financière de la communauté d’agglomération aux travaux de voirie intégrant la gestion des eaux pluviales par techniques alternatives indissociables de la voirie
  • 2021/069 : Vente de l’ancien bureau de poste et de la maison attenante
  • 2021/070 : Sécurisation de l’arrêt de bus de Bonlieu - Amendes de police
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 07 juin 2021



Séance du 3 mai 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/038. Budget principal 2021 - Décision modificative n°2
  • 2021/039. Valence Romans Agglo - Avis sur le pacte de gouvernance
  • 2021/040. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics
  • 2021/041. Cantine scolaire - Convention d’objectifs
  • 2021/042. Restaurant scolaire du groupe scolaire A Dureau-Bonlieu - Adoption du règlement intérieur
  • 2021/043. Restaurant scolaire du groupe scolaire Le Châtelard - Adoption du règlement intérieur
  • 2021/044. Espace naturel sensible colline du Châtelard - Demande de subventions
  • 2021/045. Cimetière - Rétrocession de concessions perpétuelles
  • 2021/046. Vente de l’ancien bureau de Poste et de la maison attenante - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 2021/047.Acquisition de la parcelle A 298 au 1 rue de la Forge- Propriété BOZON Eliane
  • 2021/048. Acquisition d’une emprise foncière de 41 m² - Chemin des Dames ZN 411
  • 2021/049. Acquisition d’une emprise foncière de 32 m² - Chemin des Dames ZN 410
  • 2021/050. Cession parcelle ZD 346 lieu-dit la Vanelle M. ARNAUD David
  • 2021/051. Cession parcelle ZD 345 lieu-dit la Vanelle M et Mme BREA Gérard
  • 2021/052. Cession des parcelles ZD 352-353 lieu-dit la Vanelle à M et Mme MARTORANA
  • 2021/053. Cession de la parcelle ZD 357 lieu-dit la Vanelle à M HERITIER Christian
  • 2021/054. Cession de la parcelle YH 191 lieu-dit Les Robins Mme PEINADO Geneviève
  • 2021/055. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelle ZP 88 lieu-dit Montagne est
  • 2021/056. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelles ZP 78-79-88-89-105 lieu-dit Montagne est
  • 2021/057. Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour l’extension et le réaménagement du groupe scolaire du Châtelard
  • 2021/058. Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour l’extension et le réaménagement de l’Accueil Collectif de Mineurs
  • 2021/059. Motion de soutien à l’obtention de l’AOP « Côtes du Rhône »
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 03 mai 2021



Séance du 29 mars 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/023. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2021/024. Budget principal - Compte administratif 2020
  • 2021/025. Budget principal - Compte de gestion 2020
  • 2021/026. Budget principal - Affectation des résultats 2020
  • 2021/027. Budget principal - Budget supplémentaire 2021
  • 2021/028. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties nouvelles à usage d’habitation
  • 2021/029. Drapeaux - Etude de conservation - Demande de subventions
  • 2021/030. Acquisition des parcelles A 438 et YD 554 -Compléments à la délibération 2021-003
  • 2021/031. Acquisition foncière de la parcelle privée YD 556 appartenant à M et Mme Malossanne Robert - Rue des Monts du Matin
  • 2021/032. Cession foncière de la parcelle communale YD 563 à M Malossanne et Mme Felices - Rue des Monts du Matin
  • 2021/033. Acquisition foncière de la parcelle YD 161 appartenant aux consorts Lesbre - Lieu-dit l’Ardoise
  • 2021/034. Lotissement communal le Domaine de Brignon - Vente des lots individuels
  • 2021/035. Cession d’un terrain communal situé Domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIS
  • 2021/036. Cession de terrains communaux situés Domaine de Brignon au profit de la SA HLM Habitat Dauphinois
  • 2021/037. Echange de parcelles avec le Syndicat d’Irrigation Drômois
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 29 mars 2021



Séance du 22 février 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/008. Budget principal 2021 - Décision modificative n°1
  • 2021/009. Impôts locaux 2021
  • 2021/010. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et définition des modalités de concertation
  • 2021/011. Avis sur la prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation du Rhône confiée à la CNR
  • 2021/012. Extension et réaménagement du groupe scolaire du Châtelard - Demande de subventions
  • 2021/013. Extension et réaménagement de l’Accueil Collectif de Mineurs (ancien CLSH) - Demande de subventions
  • 2021/014. Eglise et chapelle - Demande de subventions
  • 2021/015. Marché hebdomadaire - Création d’emplacements supplémentaires et modification du règlement
  • 2021/016. Cimetière - Types de concessions
  • 2021/017. Valence Romans Agglo - Convention de prise en charge financière de l’éclairage extérieur des voies privées
  • 2021/018. ENEDIS - Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine - Parcelles YD 514 - Lieu-dit Beauvache
  • 2021/019. Création et dénomination de voies nouvelles dans le cadre de programme immobilier et lotissements
  • 2021/020. Acquisition de la parcelle YD 67 - Lieu-dit les Deveys
  • 2021/021. Modification du règlement de la garderie municipale de l’école de Bonlieu
  • 2021/022. Modification du règlement de la garderie municipale du groupe scolaire du Châtelard
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 22 février 2021



Séance du 18 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/001. Compléments à la délibération 2020-107 - Cession d’un terrain communal situé rue des Crozes au profit d’Habitat Dauphinois
  • 2021/002. Acquisition de la parcelle YD n°162, lieu-dit l’Ardoise
  • 2021/003. Acquisition des parcelles A n°438 et YD n°554
  • 2021/004. Subventions aux associations
  • 2021/005. SDED - Prolongation du règlement relatif au service de conseil en énergie du SDED
  • 2021/006. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 18 janvier 2021



Séance du 14 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/121. Budget principal - Décision modificative n°7
  • 2020/122. Impôts locaux 2021
  • 2020/123. Budget principal - Budget primitif 2021
  • 2020/124. Tarifs 2021
  • 2020/125. État annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2020
  • 2020/126. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.), indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
  • 2020/127. Sécurisation des écoles - Demande de subvention au titre du FIPD
  • 2020/128. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2020/129. Délibération de principe - Cession d’un terrain communal situé domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIS
  • 2020/130. Délibération de principe - Cession de terrains communaux situés domaine de Brignon
  • 2020/131. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Avenant n°1
  • 2020/132. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - lotissement IMMOVA - Nouvelle convention
  • 2020/133. S.D.E.D. 141AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste maison des sociétés - Approbation du projet
  • 2020/134. S.D.E.D. 134AER - renforcement du réseau BT à partir du poste Maisonneuve Est - Approbation du projet
  • 2020/135. S.D.E.D. 143 AER - Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement la rose blanche à partir du poste Beauverde - Approbation du projet
  • 2020/136. S.D.E.D. 147AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste la Vanelle - approbation du projet
  • 2020/137. S.D.E.D. 146AER - raccordement au réseau BT pour alimenter un bâtiment d’activités à partir du poste beauregard 1 - Approbation du projet
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 14 décembre 2020



Séance du 09 novembre 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/102. Budget principal – Décision modificative n°6
  • 2020/103. Débat d’orientation budgétaire
  • 2020/104. Indemnités de fonctions des élus - Modifications
  • 2020/105.Modification de la carte scolaire sur la commune
  • 2020/106. Incorporation des biens vacants et sans maître dans le domaine communal
  • 2020/107. Délibération de principe - Cession d’un terrain communal situé rue des Crozes au profit d’Habitat Dauphinois
  • 2020/108. Acquisition de la parcelle YE 356 - Compléments à la délibération 2020/066
  • 2020/109. Lotissement communal « Domaine de Brignon »
  • 2020/110. Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager pour le lotissement communal « Domaine de Brignon »
  • 2020/111. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la création d’un parking Chemin de Brignon
  • 2020/112. SDED - Renforcement du réseau à partir du poste Robert - Approbation du projet
  • 2020/113. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement La Rose Blanche
  • 2020/114. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement au réseau pour alimenter une construction à partir du poste la Vanelle
  • 2020/115. Orange - Signature d’un contrat de bail pour l’implantation d’équipements techniques sur la parcelle ZX 521
  • 2020/116. Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Opposition au transfert de compétence à Valence Romans Agglo
  • 2020/117. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2020/118. Valence Romans Agglo - Rapport 2019 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
  • 2020/119. Valence Romans Agglo - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • 2020/120. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2019
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 09 novembre 2020



Séance du 05 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/090. Budget principal - Décision modificative n°5
  • 2020/091. EPORA - Solde de l’opération Cœur de Bourg
  • 2020/092. Habitat Dauphinois - Garantie d’emprunt - « le Hameau de la Sablière »
  • 2020/093. Convention de mise à disposition gratuite d’un local avec l’ACCA - Renouvellement
  • 2020/094. Convention de mise à disposition d’équipements avec le COC - Renouvellement
  • 2020/095. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Renouvellement
  • 2020/096. Convention de mise à disposition d’équipements avec le BCCI - Renouvellement
  • 2020/097. Convention de délégation de service public avec le Son des Vents - Avenant n°2
  • 2020/98. Cession d’une emprise foncière non bâtie de 29 m² au lieu-dit Les Cures
  • 2020/099. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Lotissement IMMOVA - Poste Beauregard 2
  • 2020/100. Développement touristique du site troglodytique
  • 2020/101. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 05 octobre 2020