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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Prochaines séances :

Vendredi 15 mars 2019 à 20h30
Vendredi 12 avril à 20h30

Séance du 01 février 2019

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2019/001. Impôts locaux 2019
2019/002. Budget principal - Budget primitif 2019
2019/003. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
2019/004. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
2019/005. Echange foncier entre la commune et l’indivision Thomas Guichard
2019/006. Cession de la parcelle ZD332 quartier la Vanelle à Mme Ramousse Stéphanie
2019/007. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société CFINVEST à partir du poste Les Cerisiers
2019/008. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif de 19 logements situé rue du Port à la demande de la SAS l’immobilière VALRIM à partir du poste Groupe scolaire
2019/009. Personnel communal - Dons de congés aux aidants familiaux
2019/010. Projet de suppression de la taxe pylônes - Motion du conseil municipal
2019/011. Conseil Municipal Jeunes - Visite de l’assemblée nationale - Prise en charge des frais de transport
2019/012.Subvention au Badminton Club BCCI - Rectification
2019/013. Subvention à la Prévention Routière
2019/014. Vente d’une parcelle communale quartier de la Vanelle - ouverture des offres
2019/015. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société SCI du Brévent (ZA du Vercors) à partir du poste Trompette
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 1er février 2019

Séance du 19 décembre 2018

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2018/103. Budget principal - Décision modificative n°6
2018/104. Tarifs 2019
2018/105. Subvention aux associations
2018/106. Sauvegarde du site des troglodytes - Demande de subventions
2018/107. Vente du local commercial 9 route de Valence - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2018/108. Vente à la société l’immobilière VALRIM - rue du Port
2018/109. Échange foncier entre la commune et l’indivision Malossanne -chemin des Deveys
2018/110. Désaffection et déclassement de différentes emprises du domaine public - La Vanelle
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 19 décembre 2018

Séance du 23 novembre 2018

Ordre du jour

Compte rendu des décisions du maire
2018/086. Présidence de la séance
2018/087. Débat d’orientation budgétaire
2018/088.Budget principal - Reprise de provision Cœur de Bourg
2018/089. Budget principal - Décision modificative n°5
2018/090. Admission en non valeur
2018/091. Cérémonie du 11 novembre - Remboursement de frais
2018/092. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
2018/093. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de prestation de service pour l’entretien des équipements jeunesse
2018/094. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines rue de la cure
2018/095. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement HTA/BT pour habitation SID - Création PSSB « Les Pêchers est »
2018/096. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif 19 logements VALRIM - Rue du port à partir du poste « rue du port »
2018/097. Vente de la parcelle YS 25 quartier des Iles - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure.
2018/098. Vente d’une parcelle communale quartier la Vanelle - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2018/099. Installation classée pour la protection de l´environnement - Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de renouvellement d’exploitation et d’extension d’une carrière-lieu-dit « l’Armailler » - Société Granulat
2018/100. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
2018/101. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2017
2018/102. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017
2018/103. Valence Romans Agglo - Rapport sur la qualité et le prix des services assainissement collectif et non collectif


Séance du 23 novembre 2018

Séance du 22 octobre 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/084 : Maison médicale - Vente des lots aux praticiens
2018/085 : Comité des fêtes - Versement d’une participation
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 22 octobre 2018

Séance du 12 octobre 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018-072. Budget principal 2018 - Décision modificative n°4
2018/073. Valrim Habitat Dauphinois - Avenant à la promesse de vente de parcelle rue du Port
2018/074. Cession d’un terrain communal situé rue des Monts du Matin au profit d’Habitat Dauphinois
2018/075. Cession de la parcelle ZD 327 quartier la Vanelle à M Tardieu et Mme Delhaye
2018/076. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de M Tardieu et Mme Delhaye lieu dit la Vanelle
2018/077. EPORA - Convention opérationnelle secteur Beauregard
2018/078. Maison médicale - vente des lots aux praticiens
2018/079. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Branchement électrique collectif pour alimenter la maison médicale à partir du poste Maison des sociétés.
2018/080. Comité des fêtes - Versement d’une participation
2018/081. MFR - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
2018/082.PROCIVIS - Convention d’aide à l’accession à la propriété
2018/083. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2017


Séance du 12 octobre 2018

Séance du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/057 : Budget principal - Décision modificative n°3
2018/058 : SDH : Villas locatives La Matinière - Garantie d’emprunt
2018/059 : Autorisation de remboursement de la facture de garage de Mme Maier
2018/060 : Personnel communal - Contrat d’assurance des risques statutaires
2018/061 : Centre de gestion de la Drôme - Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
2018/062 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2018/063 : PDIPR - Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
2018/064 : Marché de détail hebdomadaire - Modification du règlement et transfert
2018/065 : Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour le ravalement de la façade de la « maison jaune » et la réalisation d’une fresque
2018/066 : Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la réhabilitation d’une maison dite maison patrimoniale de la pierre
2018/067 : Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à René CROZE - Désignation du notaire
2018/068 : Vente de la parcelle bâtie A465 rue de la Forge à M. Lionel PERONY
2018/069 : ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le raccordement producteur de M Malossanne - Poste Ardoise
2018/070 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la station service et de lavage Carrefour situé entre la route de Valence et la route de St Marcel à partir du poste Michon
2018/071 : Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la CLECT 2018
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 14 septembre 2018

Séance du 2 juillet 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018-041. Budget principal - Budget supplémentaire 2018
2018-042 Vente d’une licence de débit de boisson de quatrième catégorie
2018-043 Echange de terrain - Drôme Aménagement Habitat - Commune de Châteauneuf-sur-Isère – Rue du Port
2018-044 Avenant n° 1 au bail emphytéotique du 16 décembre 2005 consenti à la commune de Châteauneuf-sur-Isère par la société Granulats Vicat
2018-045 Constitution de servitude de vue et de passage sur la propriété de M et Mme Bozon - Parcelle A1 415
2018-046. Valence Romans Habitat - Bail emphytéotique Parcelle A 100-13 Rue des Remparts
2018-047 Extension du parking public YS 235 Les Pêches Ouest
2018-048 ENEDIS - Signature d’une convention de la mise à disposition pour l’implantation d’un poste d’énergie électrique - Palais des congrès
2018-049 ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour l’implantation d’un réseau électrique souterrain - Palais des congrès
2018-050 SDED - Renforcement réseau BT à partir du poste Vernaison
2018-051 SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électgrique souterraine en propriété privée - Raccordement réseau BT pour alimenter la station service et lavage Carrefour à partir du poste Michon
2018-052. Autorisation de dépôt d’un permis de construire modificatif pour la construction du centre technique municipal
2018-053 Centre d’Animation Musicale – Modification des tarifs
2018-054 Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n° 1
2018-055. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2018-056 Syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence - Rapport d’activités 2017
Compte rendu des commissions
Questions diverses

Séance du 2 juillet 2018

Séance du 31 mai 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/028 Compte administratif – présidence de la séance
2018/029 Budget principal – compte administratif 2017
2018/030 Budget principal – compte de gestion 2017
2018/031 Budget principal – affectation des résultats 2017
2018/032 Impôts locaux – intégration des bases notifiées
2018/033 Sécurité routière à proximité des écoles – demande d’aide au titre des amendes de police
2018/034 Sécurité routière au cœur du village – demande d’aide au titre des amendes de police
2018/035 SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la SCI 1228 à partir du poste Bois Raymond
2018/036 SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Victor FARIA rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
2018/037 Valence Romans Agglo – service commun des archives – nouveau règlement de fonctionnement
2018/038 Dénomination de la place de l’Europe
2018/039 Valence Romans Agglo – correspondant ambroisie
2018/040 Site des maisons troglodytes
Comptes rendus des commissions
Questions diverses

Séance du 31 mai 2018

Séance du 25 avril 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018-020 Budget principal Décision Modificative n°2
2018-021 Modification N°5 du P.L.U. - Motivation de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie de la zone AUL quartier Les Iles
2018-022 Echange de terrain entre Mr MALOSSANE et Mme FELICES et la Commune de CHATEAUNEUF-SUR-ISERE -Rue des Monts du Matin
2018-023 SDED - Raccordement Réseau BT Alimentation Bâtiment Communal Poste PSSA MICHON
2018-024 Valence Romans Agglo : modification des statuts
2018-025 Valence Romans Agglo : convention bornes wifi public
2018-026 Inforoutes : convention d’accompagnement à la protection des données à caractères personnel
2018-027 Cession de la parcelle YH 385 quartier Brignon
Compte rendus des commissions
Questions diverses

Séance du 25 avril 2018

Séance du 16 mars 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/013. Admission en non-valeur
2018/014. Vente des parcelles A 95-322 montée de Bel Air
2018/015. Acquisition de la parcelle ZH 295 lieu-dit Fougères
2018/016. Échange de terrains Granulats Vicat (lieu-dit Brignon) – commune (lieu-dit l’Armailler)
2018/017. SDED – convention servitude de passage raccordement habitation SID – poste Pré Fourches Vieilles
2018/018. Subvention à l’association Trois Étoiles
2018/019. Remboursement aux agents des services techniques des frais de visite médicale pour le renouvellement du permis poids lourds
Compte rendus des commissions
Questions diverses

Séance du 16 mars 2018

Séance du 9 février 2018

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2018/001. Budget principal 2018 – décision modificative n°1
2018/002. Maisons troglodytes – demandes de subventions
2018/003. MFR – Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
2018/004. Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux d’accessibilité – Accueil de la mairie
2018/005. Acquisition de la parcelle ZD 325, lieu-dit la Vanelle
2018/006. Cœur de Bourg – cession de la parcelle A 632 à l’EPORA
2018/007. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste Galimbet)
2018/008. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste PSSA Michon)
2018/009. Convention relative à la mutualisation des frais de fourniture de la psychologue scolaire, membre du RASED
2018/010. Valence Romans Déplacements – Aménagement cyclable de Valence à Peyrins – convention de financement
2018/011. Valence Romans Agglo – convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics
2018/012. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 9 février 2018