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Mutuelle santé avec ACTIOM: Vendredi 19 juin 14:00-17:00

Don du sang: Mardi 15 septembre 16:00-19:30

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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Séance du 25 mai 2020 à 20h30

Salle des fêtes, séance à huis clos

Ordre du jour :

Installation des conseillers municipaux
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
Indemnités de fonction
Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
Questions diverses

Séance du 28 février 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/009. Compte administratif - Présidence de la séance
2020/010. Budget principal - Compte administratif 2019
2020/011. Budget principal - Compte de gestion 2019
2020/012. Budget principal -Affectation des résultats 2019
2020/013. Budget principal - Budget supplémentaire 2020
2020/014. Valence Romans Agglo - Pacte financier et fiscal - Réajustement 2020
2020/015. Séisme sur la commune du Teil – Versement d’une subvention exceptionnelle
2020/016. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Corneries
2020/017. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée – Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante – Poste Beauverde
2020/018. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine – Poste les Monts du matin
2020/019. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur Poste les Cerisiers.
2020/020. Associations les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local – Renouvellement de la convention
2020/021. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 1 »
2020/022. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 3 »
2020/023. Intempéries de novembre 2019 - Demande de financement
2020/024. Elargissement du Chemin des Franchises – Conventions
2020/025. Lotissement « Passerelle I et Passerelle II » Développement Aménagement Terrains - Demande d’intégrations des voiries et parties communes dans le domaine public
2020/026. Promesse unilatérale de vente à la SCI MOOREA - Foncier communal lieu-dit Les Iles YS n°245
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 28 février 2020

Séance du 24 janvier 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/001. Intempéries de novembre 2019 - Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle
2020/002. Valence Romans Agglo - Convention ADS portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
2020/003. Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une salle de motricité à l’école A Dureau-Bonlieu
2020/004.Opération de logements sociaux - Vente à Habitat Dauphinois du tènement constituant l’emprise foncière du projet - Promesse de vente
2020/005. Constitution de servitude de passage piéton au profit de Mme Bentkoski Marine - Rue des Remparts
2020/006. Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
2020/007. Comité des fêtes - Versement d’une participation
2020/008. Prévention routière - Attribution d’une subvention
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 24 janvier 2020

Séance du 16 décembre 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/121. Impôts locaux 2020
2019/122. Budget principal - Budget primitif 2020
2019/123. Tarifs 2020
2019/124. Vente de la parcelle YS25 située quartier les Iles - Choix du projet
2019/125. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Engagement bois local
2019/126. Echange foncier entre la commune et l’indivision Héraud/Buisson
2019/127. Echange foncier entre la commune et Mme LAMALLE Chantal
2019/128. Convention entre la MJC et la mairie - Renouvellement
2019/129. Convention d’utilisation du boulodrome par la MJC - Renouvellement
2019/130. Convention de mise à disposition du gymnase avec la MJC - Renouvellement
2019/131. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste Ardoise suite à la demande du GAEC de l’Ardoise - Création poste Beauverde
2019/132. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Bonlieu Nord
2019/133. RTE - Convention de servitudes pour l’implantation d’un pylône quartier Burlet
2019/134. ADN - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques
2019/135. Centre de gestion de la Drôme - Convention de partenariat pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 16 décembre 2019

Séance du 27 novembre 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/099 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°6
2019/100 : Débat d’orientation budgétaire
2019/101 : Convention de partenariat entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
2019/102 : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
2019/103 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction située route des Monestiers à partir du poste La Vanelle
2019/104 : SDED - Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » situé quartier Beauvache
2019/105 : SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » pour alimenter le lotissement « Les résidences de la Sablière » situé quartier Beauvache
2019/106 : SDED - Travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2019
2019/107 : Aide financière pour la réalisation de travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2020
2019/108 : Dénomination de nouvelles place et impasse
2019/109 : Acquisition de la parcelle ZM 47 lieu-dit Vernaison
2019/110 : Lotissement la Matinière - Intégration des voiries et espaces communs dans le domaine public
2019/111 : Convention d’études et de veille foncière (26E042) avec EPORA et Valence Romans Agglo - Avenant n°1
2019/112 : Autorisation au maire pour déposer une demande de déclaration préalable de travaux pour le remplacement de la verrière de l’école maternelle du Châtelard
2019/113 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour l’extension de la surface de stockage du centre technique municipal
2019/114 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour le bâtiment communal mis à disposition du RESE
2019/115 : Participation financière de la commune à la cérémonie de passation de commandement au centre d’incendie et de secours Le Châtelard
2019/116 : Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
2019/117 : Subventions aux associations
2019/118 : Valence Romans Agglo - Désignation du représentant de la commune à la conférence territoriale « Eau potable »
2019/119 : Valence Romans Agglo – Rapport 2018 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
2019/120 : Valence Romans Agglo - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 27 novembre 2019

Séance du 18 octobre 2019

Ordre du jour

Compte rendu des décisions du maire
2019/086 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°5
2019/087 : Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
2019/088 : Location de la salle de l’Europe - Création d’un tarif horaire et modification du règlement d’utilisation des salles communales
2019/089 : Mise à disposition de personnel - Signature de conventions avec les associations locales
2019/090 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/091 : Convention d’occupation temporaire du domaine public - Rue de la Sablière
2019/092 : Convention de mise à disposition d’équipement avec le BCC – Renouvellement
2019/093 : SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction route des Monestiers à partir du poste « La Vanelle »
2019/094 : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural n°110 après enquête publique
2019/95 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Approbation des nouveaux statuts applicables à compter des élections municipales de 2020
2019/96 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Retrait des communes de Saulce sur Rhône et de Mirmande
2019/97 : Chambre régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur la gestion de Valence Romans Agglo aux cours des exercices 2014 à 2018 - Présentation et débat
2019/98 : Valence Romans Déplacement - Rapport d’activités 2018
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 18 octobre 2019

Séance du 13 septembre 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/065. Budget principal 2019 - Décision modificative n°4
2019/066. SDH - Logements locatif sociaux - Réaménagement garantie d’emprunt
2019/067. Location de la salle de l’Europe à but lucratif - Création d’un tarif
2019/068. Acquisition foncière rue de la Sablière YD 763 de 73 m²
2019/069. Acquisition foncière lieu-dit Santanay YE 536 de 5869 m²
2019/070. Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2019
2019/071. Valence Romans Agglo - Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements
2019/072. Valence Romans Agglo - Convention pour l’entretien du site Natura 2000 des Sables de l’Herbasse et des Balmes de l’Isère
2019/073. Valence Romans Agglo - Convention d’occupation de sols pour l’implantation de points d’apport volontaire sur le domaine public
2019/074.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la Vanelle
2019/075.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la rue des Crozes
2019/076.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la M.F.R.
2019/077. Compost et territoire - Signature d’une convention technique et financière pour le déploiement du compostage collectif sur le site du groupe scolaire du Châtelard et de l’école de Bonlieu
2019/078. Actualisation des statuts du SDED - Approbation du conseil municipal
2019/079. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un pompage agricole à partir du poste Les Pêchers est
2019/080. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Vaugrand RN 7
2019/081. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste quartier Bonlieu nord
2019/082. Autorisation donnée à la collectivité de faire appel au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
2019/083.Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2018
2019/084. SIEPV - Rapport d’activités 2018
2019/085. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activités 2018
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 13 septembre 2019

Séance du 05 juillet 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/050. Budget principal 2019 – Décision modificative n°3
2019/051. Intention de désaffecter et d’aliéner le chemin rural n°110
2019/052. Cession des parcelles ZD 346-341 quartier la Vanelle à M. Arnaud
2019/053. Cession des parcelles ZD 355-347 quartier la Vanelle à M. Bertrand et Mme Seneclauze
2019/054. Cession des parcelles ZD 340-345 quartier la Vanelle aux époux Brea
2019/055. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : procédure de prise de décision
2019/056. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
2019/057. Proposition d’achat partiel du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
2019/058. Centre d’animation musicale - Délégation de service public
2019/059. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - raccordement au réseau BT pour alimenter l’éclairage communal à partir du poste mini-golf
2019/060. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de l’ESAT la Providence à partir du poste guitare
2019/061. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 au bail
2019/062. Salle de réception de la Vanelle – Modification du règlement intérieur
2019/063. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/064. Vente de la parcelle YS 25p située quartier les Iles
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 05 juillet 2019

Séance du 06 juin 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/0490. Débat sans vote sur la proposition d’achat du site du lac d’aiguille par le locataire actuel
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 06 juin 2019

Séance du 17 mai 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/041. Budget principal - Décision modificative n°2
2019/042. Association le RESE - Signature d’une convention de partenariat
2019/043. Comité des fêtes - Convention de mise à disposition de locaux
2019/044. Acquisition de la parcelle YD 152 - Lieu dit l’Ardoise
2019/045. Acquisition d’une emprise foncière de 27 m² rue Traversante - Parcelle YD 758
2019/046. Acquisition de la parcelle ZH 146 - Lieu dit les Ayes
2019/047. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Nicolas TARDIEU et de Mme Aurélie DELHAYE située quartier la Vanelle à partir du poste la Vanelle
2019/048. Obtention du label « Ma commune aime lire et faire lire » - Validation du dépôt de candidature de la commune par le conseil municipal
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 17 mai 2019

Séance du 12 avril 2019

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2019/033. Budget principal 2019 - Décision modificative n°1
2019/034. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
2019/035. Centre de gestion de la Drôme - Mise en concurrence Assurances Prévoyance Santé
2019/036. Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n°2
2019/037. Salubrité publique - Amendes et tarifs pour enlèvement et nettoyage des déchets sur la voie publique, dépôts sauvages, déjections canines, affichage sauvage et graffitis
2019/038. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence à Maxime GOMEZ
2019/039. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter pour alimenter un bâtiment de bureaux à la demande d’Equity Partners Rovalt Un, à partir du poste les Chirons 2
2019/040. Acquisition de la parcelle YD 730 - Lieu dit Michaud
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 12 avril 2019

Séance du 15 mars 2019

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2019/016. Compte administratif - Présidence de la séance
2019/017. Budget principal - Compte administratif 2018
2019/018. Budget principal - Compte de gestion 2018
2019/019.Budget principal - Affectation des résultats 2018
2019/020. Budget principal - Budget supplémentaire 2019
2019/021. Acquisition foncière Les Iles YS 224-220 - SCI LHEDAM DU LAC
2019/022. Vente de la parcelle communale xxx - Quartier la Vanelle
2019/023. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence
2019/024. Pôle santé - Vente des lots aux praticiens
2019/025. Echange foncier entre la commune et M. SEYVET Francis- Ecole A Dureau - Bonlieu
2019/026. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Demande de subventions
2019/027. SDED - Aide financière pour la réalisation de la rénovation énergétique du gymnase et du groupe scolaire du Châtelard.
2019/028. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M Victor FARIA située rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
2019/029. Club des Candidats Centenaires Châteauneuvois - Mise à disposition de la salle de l’Eau Vive.
2019/030. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2019/031. Achat d’affiches - Remboursement de frais
2019/032. Achat d’un aspirateur - Remboursement de frais
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 15 mars 2019

Séance du 01 février 2019

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2019/001. Impôts locaux 2019
2019/002. Budget principal - Budget primitif 2019
2019/003. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
2019/004. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
2019/005. Echange foncier entre la commune et l’indivision Thomas Guichard
2019/006. Cession de la parcelle ZD332 quartier la Vanelle à Mme Ramousse Stéphanie
2019/007. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société CFINVEST à partir du poste Les Cerisiers
2019/008. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif de 19 logements situé rue du Port à la demande de la SAS l’immobilière VALRIM à partir du poste Groupe scolaire
2019/009. Personnel communal - Dons de congés aux aidants familiaux
2019/010. Projet de suppression de la taxe pylônes - Motion du conseil municipal
2019/011. Conseil Municipal Jeunes - Visite de l’assemblée nationale - Prise en charge des frais de transport
2019/012.Subvention au Badminton Club BCCI - Rectification
2019/013. Subvention à la Prévention Routière
2019/014. Vente d’une parcelle communale quartier de la Vanelle - ouverture des offres
2019/015. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société SCI du Brévent (ZA du Vercors) à partir du poste Trompette
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 1er février 2019

Séance du 19 décembre 2018

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du maire
2018/103. Budget principal - Décision modificative n°6
2018/104. Tarifs 2019
2018/105. Subvention aux associations
2018/106. Sauvegarde du site des troglodytes - Demande de subventions
2018/107. Vente du local commercial 9 route de Valence - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2018/108. Vente à la société l’immobilière VALRIM - rue du Port
2018/109. Échange foncier entre la commune et l’indivision Malossanne -chemin des Deveys
2018/110. Désaffection et déclassement de différentes emprises du domaine public - La Vanelle
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 19 décembre 2018

Séance du 23 novembre 2018

Ordre du jour

Compte rendu des décisions du maire
2018/086. Présidence de la séance
2018/087. Débat d’orientation budgétaire
2018/088.Budget principal - Reprise de provision Cœur de Bourg
2018/089. Budget principal - Décision modificative n°5
2018/090. Admission en non valeur
2018/091. Cérémonie du 11 novembre - Remboursement de frais
2018/092. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
2018/093. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de prestation de service pour l’entretien des équipements jeunesse
2018/094. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines rue de la cure
2018/095. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement HTA/BT pour habitation SID - Création PSSB « Les Pêchers est »
2018/096. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif 19 logements VALRIM - Rue du port à partir du poste « rue du port »
2018/097. Vente de la parcelle YS 25 quartier des Iles - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure.
2018/098. Vente d’une parcelle communale quartier la Vanelle - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2018/099. Installation classée pour la protection de l´environnement - Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de renouvellement d’exploitation et d’extension d’une carrière-lieu-dit « l’Armailler » - Société Granulat
2018/100. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
2018/101. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2017
2018/102. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017
2018/103. Valence Romans Agglo - Rapport sur la qualité et le prix des services assainissement collectif et non collectif


Séance du 23 novembre 2018