Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2024/077. Budget principal - Décision modificative n°4
• 2024/078. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Décision modificative n°2
• 2024/079. Ouverture anticipée de lignes de crédits en investissement
• 2024/080. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
• 2024/081. Personnel communal - Modification des conditions de maintien du régime indemnitaire
• 2024/082. Personnel communal - Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police municipale
• 2024/083. Personnel communal – Mise en place du régime des astreintes d’exploitation
• 2024/084. Restauration scolaire – Modification du règlement intérieur à l’école A. Dureau-Bonlieu
• 2024/085. Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
• 2024/086. Garantie de rachat EPORA – Ténement Mazoyer YD n°740 et 646, sise 340 Rue des Crozes
• 2024/087. Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle non bâti YE n°59 lieu-dit Santanay
• 2024/088. Echange de terrain entre M Reynaud et Mme Rozeron et la commune
• 2024/089. Subventions aux associations
• 2024/090. Valence Romans Agglo - Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services Assainissement collectif et non collectif
• 2024/091. Valence Romans Agglo - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets
• 2024/092. Valence Romans Agglo - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service Eau potable
• 2024/093. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activité 2023
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses