Séance du Conseil Municipal

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Vendredi 1er février 20:30 En mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2019/001. Impôts locaux 2019
  • 2019/002. Budget principal - Budget primitif 2019
  • 2019/003. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
  • 2019/004. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
  • 2019/005. Echange foncier entre la commune et l’indivision Thomas Guichard
  • 2019/006. Cession de la parcelle ZD332 quartier la Vanelle à Mme Ramousse Stéphanie
  • 2019/007. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société CFINVEST à partir du poste Les Cerisiers
  • 2019/008. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif de 19 logements situé rue du Port à la demande de la SAS l’immobilière VALRIM à partir du poste Groupe scolaire
  • 2019/009. Personnel communal - Dons de congés aux aidants familiaux
  • 2019/010. Projet de suppression de la taxe pylônes - Motion du conseil municipal
  • 2019/011. Conseil Municipal Jeunes - Visite de l’assemblée nationale - Prise en charge des frais de transport
  • 2019/012.Subvention au Badminton Club BCCI - Rectification
  • 2019/013. Subvention à la Prévention Routière
  • 2019/014. Vente d’une parcelle communale quartier de la Vanelle - ouverture des offres
  • 2019/015. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société SCI du Brévent (ZA du Vercors) à partir du poste Trompette
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses