Séance du Conseil Municipal
Accueil >Agenda>Séance du Conseil Municipal
Jeudi 11 juillet 19:00
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2024/043. Révision du plan local d’urbanisme - Arrêt du projet de P.L.U. et bilan de la concertation
- 2024/044. Sécurisation de l’arrêt de bus Place de l’Ardoise - Amendes de police
- 2024/045. Adhésion de la commune au service commun Administration de Valence Romans Agglo pour la mission Fiscalité
- 2024/046. Aménagement d’une aire de camping-car - Approbation du projet
- 2024/047. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 2024/048. Personnel communal - Instauration d’une autorisation spéciale d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA)
- 2024/049. Personnel communal - Signature d’une convention de formation professionnelle continue pour un agent des services techniques avec l’ECF Alix formation
- 2024/050. PEDT - Plan mercredi
- 2024/051. Tarifs
- 2024/052. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur à l’école A. Dureau-Bonlieu
- 2024/053. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur au groupe scolaire du Châtelard
- 2024/054. Garderie municipale périscolaire de l’école A. Dureau-Bonlieu - Modification du règlement intérieur
- 2024/055. Salle de sport polyvalente - Projet de toiture photovoltaïque
- 2024/056. Territoire d’Energie Drôme - SDED - Rapport d’activités 2023
- 2024/057. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2023
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses