Agenda

Séance du Conseil Municipal
Vendredi 17 novembre 20:30
Médiathèque - Spectacle "Cinq petits renards"
Samedi 18 novembre 10:30-11:00

Tout l'agenda

Séance du Conseil Municipal

Accueil >Agenda>Séance du Conseil Municipal
Vendredi 17 novembre 20:30 En mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/090. Budget principal - Décision modificative n°6
  • 2017/091. Débat d’orientation budgétaire
  • 2017/092. Admission en non-valeur
  • 2017/093. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties nouvelles à usage d’habitation
  • 2017/094. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération des locaux appartenant a une collectivité territoriale et occupés par une maison de sante
  • 2017/095. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 1 Hameau de Brignon sud
  • 2017/096. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 4 Cotte Belle Essartout le Clos des Chênes
  • 2017/097. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 5 Beauvache les Réalières
  • 2017/098. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Renouvellement
  • 2017/099. Convention de mise à disposition d’équipements avec le BCCI - Renouvellement
  • 2017/100. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’amicale des Sapeurs Pompiers le Châtelard - Renouvellement
  • 2017/101. MFR - Signature d’une convention cadre bipartite d’utilisation des installations sportives pour l’E.P.S. obligatoire
  • 2017/102. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture
  • 2017/103. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le Centre de loisirs Arc en ciel
  • 2017/104. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le RESE
  • 2017/105. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Mairie Borne forains
  • 2017/106. ENEDIS - Signature d’une convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste d’énergie électrique - Centre Technique Municipal
  • 2017/107. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour l’implantation d’un réseau électrique souterrain - Centre Technique Municipal
  • 2017/108. SDED - Raccordement pour CTSC quartier Saut des chèvres Poste biquette
  • 2017/109. SDED - Renforcement pour sécurisation du réseau à partir du poste Les Voûtes
  • 2017/110. Valence Romans Agglo - Modalités de transfert des zones d’activité économique
  • 2017/111. Convention de mise à disposition d’un agent charge de la fonction d’inspection par le Centre de Gestion de la Drôme - Avenant n° 3
  • 2017/112. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2017/113. Acquisition du local commercial de la boulangerie - Décision de principe
  • 2017/114. Vente d’une partie de la parcelle A228 - Décision de principe
  • 2017/115. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activités 2016
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses