Agenda

Rencontres interquartiers
Vendredi 3 février 20:00
Matinée Citoyenne Châteauneuvoise
Samedi 11 février 08:30-11:30

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Séance du Conseil Municipal

Accueil >Agenda>Séance du Conseil Municipal
Lundi 30 janvier 20:30 En mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2023/001. Budget principal - Budget primitif 2023
  • 2023/002. Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 conclue avec le Centre de Gestion de la Drôme - Signature d’un avenant
  • 2023/003. Convention d’occupation du domaine public avec la société TOTEM FRANCE - Relai mobile situé sur les parcelles YT 39-129 lieu-dit les Monestiers
  • 2023/004. Convention générale de mise à disposition d’équipements avec la M.J.C. - Renouvellement
  • 2023/005. Convention de mise à disposition d’équipements avec la M.J.C. - Gymnase - Renouvellement
  • 2023/006. Convention de mise à disposition d’équipements avec la M.J.C. - Boulodrome - Renouvellement
  • 2023/007. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec le Club des Candidats Centenaires - Salle de l’Eau Vive - Renouvellement
  • 2023/008. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec le Club des Candidats Centenaires - Locaux situés contre le boulodrome
  • 2023/009. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec l’Union des anciens combattants et victimes de guerre (FNACA) - WC situé contre le boulodrome
  • 2023/010. Territoire d’Energies Drôme Dossier n°168AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter un lot situé rue du Grand Veymont
  • 2023/011. Territoire d’Energies Drôme Dossier n°167AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste Les Réalières par mutation
  • 2023/012. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
  • 2023/013. Valence Romans Agglo - Rapport 2021 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses