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Week-end théâtre MJC
Du 8 au 9 mars
Don du sang - Inscrivez-vous
Mardi 12 mars 15:00-19:00

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Séance du Conseil Municipal

Accueil >Agenda>Séance du Conseil Municipal
Lundi 29 janvier 20:30 En mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/001. Débat d’orientation budgétaire
  • 2024/002. Personnel communal - Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • 2024/003. Création de points d’eau incendie - Demande de subvention au titre du Fond Vert 2024 - Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation - Axe 2
  • 2024/004. Cession d’une partie du chemin rural n°77 désaffecté et déclassé de 188m² au lieu-dit « les Deveys » au profit de M. et Mme Costechareyre
  • 2024/005. Cession d’une partie du chemin rural n°77 désaffecté et déclassé de 348 m² au -lieu-dit « les Deveys » au profit de M. et Mme Corda
  • 2024/006. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines - Parcelle ZS 373 située lieu-dit la Gare
  • 2024/007. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention - Fonds de concours Valence Romans Agglo
  • 2024/008. Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 conclue avec le centre de gestion de la Drôme - Signature d’un avenant.
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses